Bonjour, suite au sondage je fais donc un post sur: L'URSSAF quand se déclarer? j'en ai profité pour rajouter quelques infos qui était liée au sujet. Je vous partage mes infos et mes explications, en espérant que ça puisse aider. Je vous invite à compléter ou me corriger pour qu'on puisse tous en profiter. Si possible mettez votre source si vous apportez une correction. Quand se déclarer? (Il faut aussi savoir que l'URSSAF des artistes auteur est diffèrent de l'URSSAF des auto entrepreneur! Alors le fonctionnement est légèrement diffèrent.) Même si la plus part des gens ne le fond pas quand ils touchent que un peu d'argent par ci par là (ce que je comprend). Normalement dès que vous recevez de l'argent de votre activité d'artiste vous devez vous déclarer. Et cela va permettre entre autre de : Ouvrir vos droits de sécu et de retraite grâce au cotisation Ouvrir les droits à la formation ( il me semble qu'il faut avoir un cumule de chiffe d'affaire minimum pour avoir des droits à l'AFDAS) Vous permet de faire des vraies factures pour encaisser l'argent légalement Le faite d'être déclaré permet de postulé à des appel d'offre; résidence; marché de Noël; site pour trouver du travail plus facilement. Dans quelle période de l'année se déclarer? Quand vous voulez SAUF dans la période maudite qui est du 1 er octobre jusqu'au 15 janviers. (en gros il bloque les comptes de tout le monde pour les régu de fin d'année, sauf que quand vous venez de vous inscrire on estime que vous gagnez déjà un certain nombre d'argent à l'année grâce à votre activité, sauf qu'en général on a pas commencé à faire rentrer de l'argent.) Et évité de vous déclarer proche des périodes de payement de cotisation trimestrielles. La première chose que vous devez faire quand vous allez activer votre compte URSSAF pour vous évitez des soucis c'est d'aller dans modulations des cotisations et marqué que vous avez gagner 0 euros ( si c'est le cas évidement) mais que en tout cas vous ne laissez pas le tarifs d'entrée qui est très probablement supérieur à ce que vous avez gagner en tant qu'artiste cette année. Si vous ne le faite pas vous allez payer des grosses cotisations pour "rien". Comment se déclarer? Il faut en premier lieux se déclaré à l'INPI, puis par la suite (2semaine /1 mois) vous recevrez une lettre de l'URSSAF par la poste qui va vous permettre d'activé votre compte URSSAF. https://www.inpi.fr/realiser-demarches/formalites-dentreprises Quel statut? Dans votre déclaration à l'INPI vous avez le choix de diffèrent statuts Travailler en tant qu’entreprise individuelle (artiste auteur): - Inscrit au régime général - Micro BNC ou BNC - Les patrimoines ne sont pas confondus donc on à pas de soucis avec notre finances personnelles si notre entreprise tombe en liquidation. - Les cotisations sont moins lourdes - Nouvelle lois à propos des factures pour bien insister sur le faite que les patrimoines sont séparé ils est demandé de mettre la mention E.I après son nom. - Mais on est restreint dans notre éventail d’activité Il y a une nécessité de faire une activité principale pour pouvoir faire une secondaire. https://www.secu-artistes-auteurs.fr/artiste-auteur/le-regime-social/affiliation/les-activites-artistiques-eligibles - Le revenu des activités secondaires doit être sous le seuil de 1200 H soit 13 000 euros par an. https://www.secu-artistes-auteurs.fr/sites/default/files/2022-06/Fiche-pratique-activites-accessoires.pdf - Besoin de moduler ses cotisation à l’URSSAF (payement trimestrielle et déclaration une fois par an) Travailler en tant qu’auto entrepreneur: - Micro BIC ou BIC - L'éventail d’activité est plus large. - Pas de limitation de 13000 euros pour les activités secondaire puis ce qu’il n’y a pas cette restrictions d’activité. mais les cotisations sont plus lourdes (sauf demande de la première année les cotisations sont réduite de moitié avec l'ACRE) Statut fiscale: Micro-BNC: Régime réel simplifié on ne peut pas déduire ses frais Mais abattement de 34% automatiquement: intéressant si on a des faibles coût de prod Mais pas si nos cout de prod sont > 34% BNC Régime de la Déclaration en frais réel: - garder toutes ses factures d’achat déclarer au centime près ce qu’on a dépenser pour créer ou ce qui est relatif à son activité. - Utilisation d’un logiciel de compta ou d’un cahier de comptabilité fortement recommandé de passer par une association ou un cabinet de comptabilité.